Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOSS Georges César
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOSS Georges César

Numéro de dépôt :
1037680
Date de dépôt :
22/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 septembre 1977 par BOSS Georges César auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOSS Georges César, domicilié(e) 10 Rue de la Viotte 25000 BESANCON. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037680.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 32

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 22 septembre 1987.

BOSS Georges César a également déposé les autres marques suivantes : OENOLEV VINILEVURE


BOSS Georges César - 10 Rue de la Viotte 25000 BESANCON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032

Tous produits oenologiques tels que levure de vins, ferment de raisons, produits pour boissons de ménage.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.